Mentions légales

Informations légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Dénomination : ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION DU PATRIMOINE DE VILLENEUVE

Numéro d’identification de l’association : W231001238

Siège social : MAIRIE, 10 RUE DE LA MAIRIE, 23260 LA VILLENEUVE

Président : Jean Dupont

Hébergeur du site : InterServer, Inc. (PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA | +1 201-605-1440)

Responsabilité

L’association ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION DU PATRIMOINE DE VILLENEUVE s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’association ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.

En conséquence, l’association décline toute responsabilité :

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Propriété intellectuelle

Tous les éléments de ce site (textes, graphismes, logos, etc.) sont la propriété exclusive de l’association ASSOCIATION POUR LA CONSERVATION DU PATRIMOINE DE VILLENEUVE, à l’exception des éléments émanant de partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association.

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